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 [texte] Charte Girondine d'Airsoft

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Tetsuo
Grand Condor
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MessageSujet: [texte] Charte Girondine d'Airsoft   Sam 9 Jan 2010 - 20:22

Citation :
PREAMBULE.

L'airsoft est une activité de loisir légale strictement réservée aux personnes majeures, opposant en général deux équipes dont les joueurs sont munis d'un masque ou de lunettes de protection et d’une réplique d’arme propulsant par le biais d'un gaz comprimé des billes de 6 mm ou 8 mm en plastique, parfois en rafale. En France, c'est le décret n° 99-240 du 24 mars 1999 qui réglemente la commercialisation des répliques d'armes à feu développant une énergie en sortie de bouche supérieure à 0,08 Joule.

L'airsoft est un jeu, même s'il peut revêtir plusieurs formes: de la « partie rapide », où deux équipes s'affrontent sur un terrain, pour un objectif et selon des règles définies, aux scénarios de reconstitutions historiques (voire dans le cadre du devoir de mémoire), plusieurs facettes d'une même activité se côtoient, avec en commun le plaisir du jeu, le respect des personnes, l'honnêteté et le fairplay.

Longtemps complètement marginale, l’activité ne cesse de voir les participants affluer. Ainsi des structures (associations, équipes) apparaissent un peu partout en France, et Internet est un vecteur d’information capital pour l'airsoft.

La multiplication du nombre de participants soulève plusieurs questions, notamment en matière de sécurité. L'apparence des répliques peut inquiéter, de même que les vêtements utilisés ou l'organisation des parties. Les assurances, de plus en plus enclines à couvrir ce loisir, ne dédouanent en rien les associations de leur devoir en matière de sécurité. En outre la responsabilité du président d’une association peut être engagée en cas de manquement à la sécurité.

La présente charte est une initiative de plusieurs associations de la Région Aquitaine. Son but est de renseigner les participants et organisateurs sur les mesures indispensables à la sécurité de chacun pour le bien être de tous.

Ce texte ne se veut en aucun cas une règle absolue et nullement une entrave à la liberté qui caractérise l’activité : le plaisir du jeu ne saurait être diminué par le respect de règles de sécurité, bien au contraire.

Bordeaux, le 02 Janvier 2010

SOMMAIRE.

PARTIE 1 . Généralités concernant l'airsoft.
11.Définition
12.Terminologie.
13.Vêtements utilisés.
14.Transport des répliques.
15.Stockage.


PARTIE 2. Organisation de partie.
21.Définition d'un site d'airsoft.
211. Autorisation.
212. Assurances.
213. Sécurité.
214. Balisage.
22.Obligations des organisateurs.
221. autorités et voisinage.
222. membres.
23.Faire connaître les consignes: LE BRIEFING.
231. comment faire passer son message?
232. contenu du message.
233. aspect sécurité
234. feedback


PARTIE 3. Participation aux parties.
31. Règles de sécurité airsoft.
32. Age minimum.
33. Assurance.
34. Déontologie du joueur d'airsoft.

ANNEXES:
A1. Photographies de répliques et protections.
A2. Tableau de conversion de puissance.
A3. Exemple de panneau de balisage.




PARTIE 1 : de la terminologie, des vêtements, du transport et du stockage des répliques.

11. Définition.

L'Airsoft est un loisir de simulation ou de reconstitution, à caractère sportif et/ou ludique, utilisant des lanceurs projetant par un gaz comprimé des projectiles sphériques non métalliques, et développant une puissance inférieure à deux joules.

12. Terminologie.

Cette activité utilise des lanceurs ayant l'apparence d’armes réelles ou imaginaires. Ces lanceurs sont aux yeux de la loi des jouets, lançant des billes de 6 ou 8 mm en plastique ou en matière biodégradable (norme Européenne EN13432).

En dehors des besoins de scénarios et de simulation, où les joueurs incarnent des personnages qui peuvent avoir un titre, un grade ou une fonction, les termes militaires, à l'exception de ceux utilisés dans la pratique sportive, sont à proscrire, de même que l'utilisation de grades
dans le cadre de l'association ou de l'équipe.

Une attention particulière devra être portée en ce qui concerne la communication avec le public ou les médias, y compris sur les supports internet.

Cas particuliers: la reconstitution et les parties scénarisées :

Dans ce cadre, pour des besoins de réalisme et de scénario, la terminologie militaire peut être
employée le temps de la partie.
Il paraît opportun de rappeler la loi du 10 janvier 1936 sur les groupes de combat et milices
privées:

Citation :
Article premier. - Seront dissous, par décret rendu par le Président de la République en Conseil des ministres, toutes les associations ou groupements
de fait
1° Qui provoqueraient à des manifestations armées dans la rue;
2° Ou qui, en dehors des sociétés de préparation au service militaire agréées par le Gouvernement, des sociétés d’éducation physique et de sport présenteraient, par leur forme et leur organisation militaires, le caractère de groupes de combat ou de milices privées[...]

Le Conseil d’Etat, saisi d’un recours en annulation du décret prévu par le premier alinéa du présent article, devra statuer d’urgence.

Art. 431-14. du code pénal - Le fait de participer à un groupe de combat est puni de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende.


13. Vêtements utilisés.

La nature de l’airsoft nécessite des vêtements appropriés, solides et permettant l'emport de matériel. Les participants peuvent être amenés à se dissimuler en forêt ou en milieu urbain. Pour ces raisons, et en fonction des différentes simulations ou reconstitutions, les airsofteurs portent souvent des tenues de camouflage, de fabrication civile ou militaire. Il parait néanmoins nécessaire de rappeler le code pénal et les textes en vigueur :

Citation :
Article 433-15 du Code Pénal
Modifié par Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 - art. 3 (V) JORF 22
septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002

Est puni de six mois d'emprisonnement et de 7500 euros d'amende le fait, par toute personne, publiquement, de porter un costume ou un uniforme, d'utiliser un véhicule, ou de faire usage d'un insigne ou d'un document présentant, avec les costumes, uniformes, véhicules, insignes ou documents distinctifs réservés aux fonctionnaires de la police nationale ou aux militaires, une ressemblance de nature à causer une méprise dans l'esprit du public.

Le port des uniformes de la Police Nationale, Gendarmerie Nationale, Armée Française, avec leurs insignes réglementaires est à proscrire dans la pratique de l’airsoft.

Le port de tenues « militaria », reproductions de tenue 39/45 (à l’exception des uniformes d’organisations reconnues criminelles), ou d’autres armées du monde n’est pas incompatible avec la pratique de l’airsoft, le tout étant à l’appréciation des organisateurs.

14. Transport.

Lors des déplacements en véhicules, la réplique doit être transportée non visible, dans un sac ou caisse de transport, de préférence démontée (position sûreté, batterie déconnectée et chargeurs retirés). En aucun cas les répliques ne doivent être apparentes ou accessibles. En cas de déplacement pédestre (utilisation des transports en commun, transport du véhicule au domicile) il est impératif que la réplique soit démontée de façon à ne laisser planer aucun doute quant à sa nature : Fils dégagés, éléments démontés, batterie visible dans le sac. Le transport doit se faire dans une caisse ou un sac fermé.

15. Stockage.

Le stockage des répliques doit se faire en un endroit fermé, de façon discrète. Elles doivent
être neutralisées (sûreté engagée, batterie déconnectée).Ceci est spécialement important si
des enfants vivent au domicile.



PARTIE 2 : ORGANISATION DE PARTIES.

21. Définition d'un site d'airsoft.

Un site d'airsoft est un lieu capable d'accueillir une partie. Il doit présenter le maximum de garanties en terme de sécurité pour les membres et les structures mises à leur disposition.

211. un lieu autorisé.

Les organisateurs doivent avoir une autorisation écrite signée du propriétaire du site. Ils doivent être en mesure de la présenter en toutes circonstances aux membres, aux autorités ou à toute personne qui en ferait la demande.

En aucun cas une partie ne doit être organisée sur un terrain pour lequel les organisateurs
n'ont pas une autorisation écrite du propriétaire. De même les aménagements effectués doivent l'être avec l'aval de ce dernier.

Citation :
Article 322-1 du Code Pénal
Modifié par Loi n°2002-1138 du 9 septembre 2002 - art. 24 JORF 10 septembre 2002

La destruction, la dégradation ou la détérioration d'un bien appartenant à autrui est punie de deux ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende, sauf s'il n'en est résulté qu'un dommage léger.

Le fait de tracer des inscriptions, des signes ou des dessins, sans autorisation préalable, sur les façades, les véhicules, les voies publiques ou le mobilier urbain est puni de 3750 euros d'amende et d'une peine de travail d'intérêt général lorsqu'il n'en est résulté qu'un dommage léger.

212. Un lieu assuré.

Les organisateurs doivent veiller à être assurés pour le type d'activité pratiquée. Cette assurance couvre l'association, le matériel associatif, les membres, permanents ou occasionnels, et le site utilisé. Cette assurance doit être en cours de validité.

L'équipe organisatrice doit pouvoir, sur le terrain, présenter aux forces de l'ordre, joueurs ou tiers, l'attestation d'assurance.

213. Un lieu sécurisé.

Dans la mesure du possible, les organisateurs doivent veiller à ce que le site d'airsoft soit sécurisé. Les points pouvant présenter un danger ou un risque pour l'intégrité physique des participants doivent être signalés lors du briefing, ou sur le terrain.

Les organisateurs doivent également veiller aux moyens à adopter afin de minimiser les risques en matière d'incendie. Selon la taille et le type de site, un ou plusieurs extincteurs adaptés doivent être disponibles et facilement accessibles.

Une ou plusieurs trousses de premiers secours doivent être présentes sur le terrain et accessibles. L'organisation doit veiller à ce qu'un nombre suffisant de secouristes titulaires d'un brevet reconnu en cours de validité soient présents. En cas d'organisation importante, un poste de secours doit être implanté.

Quelque soit la nature du terrain utilisé l'accès des équipes de secours doit être facilitée par les organisateurs, en disposant d'un moyen de les joindre et en imposant un stationnement réservant un passage aux véhicules de secours.

Citation :
Article 121-3 du Code Pénal
Modifié par Loi n°2000-647 du 10 juillet 2000 - art. 1 JORF 11 juillet 2000

Il n'y a point de crime ou de délit sans intention de le commettre.

Toutefois, lorsque la loi le prévoit, il y a délit en cas de mise en danger délibérée de la personne d'autrui.

Il y a également délit, lorsque la loi le prévoit, en cas de faute d'imprudence, de négligence ou de manquement à une obligation de prudence ou de sécurité prévue par
la loi ou le règlement, s'il est établi que l'auteur des faits n'a pas accompli les diligences normales compte tenu, le cas échéant, de la nature de ses missions ou de
ses fonctions, de ses compétences ainsi que du pouvoir et des moyens dont il disposait.

Dans le cas prévu par l'alinéa qui précède, les personnes physiques qui n'ont pas causé directement le dommage, mais qui ont créé ou contribué à créer la situation qui a permis la réalisation du dommage ou qui n'ont pas pris les mesures permettant de l'éviter, sont responsables pénalement s'il est établi qu'elles ont, soit violé de façon manifestement délibérée une obligation particulière de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, soit commis une faute caractérisée et qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'elles ne pouvaient ignorer.

214. un lieu balisé.

Si le terrain n'est pas entièrement clos, ou si certaines parties peuvent être accessibles au public, un balisage de la zone de jeu doit être établi. Il se compose, a minima, de panneaux d'information comprenant les marquages suivants «PARTIE D'AIRSOFT EN COURS» et «PROTECTIONS OCULAIRES OBLIGATOIRES.». Les organisateurs peuvent compléter ce dispositif par du ruban de balisage, et mettre à disposition des protections oculaires provisoires, composées de lunettes de protection ou de masques tenus à la main en plexiglas à replacer en fin de zone. En toute circonstance, la présence de personnes extérieures au jeu doit entrainer l'interruption de la partie en cours.

Les organisateurs doivent veiller à délimiter plusieurs zones sur le terrain:

– Le zone neutre. Zone d'accueil des joueurs, de stationnement des véhicules, de préparation et d'équipement. Le port des équipements de protection n'est pas obligatoire. La règle en zone neutre est la suivante: AUCUN PROJECTILE VOLANT EN ZONE NEUTRE.

– La zone d'essai: zone de test et de réglage de répliques. Le port des équipements de protection est obligatoire. Les organisateurs veilleront à faire respecter les Règles de Sécurité Airsoft.

– La zone de jeu. Zone dans laquelle les joueurs évoluent et jouent. L'organisation doit veiller au port des protections et au respect des règles du jeu.

22.Les obligations des organisateurs.

221. vis à vis des autorités et du voisinage.

Les organisateurs d'événements airsoft doivent s'assurer du bon déroulement de leurs parties. Nous avons vu que l'aménagement du terrain est un point important de la sécurité, mais l'organisateur de parties d'airsoft doit:

– Informer les autorités locales de la tenue d'une partie sur le site. Il est bon de prendre attache avec les mairies, les forces de police ou de gendarmerie, et les Sapeurs pompiers en indiquant le type d'activité, le nombre de participants et la durée de l'événement.

– Prévenir le voisinage immédiat du site. Il est important de renseigner les voisins sur la nature de l'activité.

222. Vis à vis des membres.

Les participants à une partie d'airsoft sont membres de l'association le temps de la partie. Les organisateurs doivent donc veiller à ce que leurs statuts prévoient ce cas de figure. L'association doit en outre être assurée pour le type d'événement. L'équipe organisatrice doit avoir à l'esprit la sécurité et le bon déroulement du jeu.

Pour ce faire, il convient que les lanceurs soient à des puissances voisines. Une limitation est donc fixée par l'association qui a le devoir de contrôler la puissance des lanceurs avant la partie.

La loi française indique une puissance maximale de 2 joules, ce qui équivaut à 140 mètres par seconde pour une bille de 0,20g. Par mesure de sécurité il peut être utile de limiter cette puissance maximale en fonction des répliques utilisées et du type de terrain.

Le bon déroulement du jeu peut être troublé par une consommation d'alcool ou de produits stupéfiants sur le terrain. Les organisateurs doivent veiller à ce que toutes les personnes présentes soient aptes à jouer, et que leur perception des choses ne soit pas modifiée par un état d'ébriété ou sous l'emprise de substances illicites. Il est bon de rappeler qu'un individu dans cet état est dangereux pour lui même autant que pour les autres.

Citation :
Article 222-37 du Code Pénal
Modifié par Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 - art. 3 (V) JORF 22
septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002

Le transport, la détention, l'offre, la cession, l'acquisition ou l'emploi illicites de stupéfiants sont punis de dix ans d'emprisonnement et de 7500000 euros d'amende.
Est puni des mêmes peines le fait de faciliter, par quelque moyen que ce soit, l'usage illicite de stupéfiants, de se faire délivrer des stupéfiants au moyen d'ordonnances fictives ou de complaisance, ou de délivrer des stupéfiants sur la présentation de telles ordonnances en connaissant leur caractère fictif ou complaisant.
Les deux premiers alinéas de l'article 132-23 relatif à la période de sûreté sont applicables aux infractions prévues par le présent article.

Notons qu'organiser des parties où les personnes consomment des stupéfiants peut être considéré comme faciliter l'usage illicite de stupéfiants. La responsabilité pénale des associations et par leur biais des présidents peut être alors engagée.

23. Faire connaître les consignes: le BRIEFING.

Le briefing est une brève réunion d'information qui doit avoir lieu avant la partie. C'est au cours de cette réunion que doivent être énoncées les consignes concernant la sécurité, le terrain, et les règles du jeu.

Le but pour les organisateurs est de faire passer un message, une ou des consignes, des explications etc...

231. Comment faire passer son message ?

– Choisir un lieu qui permette une bonne communication (éviter tout ce qui peut parasiter le message).

– Utiliser un langage clair et compréhensible par tous.

– S'assurer de l'attention de son auditoire.

232. Contenu du message.

Afin de préparer le briefing, l'organisateur doit se poser les questions suivante:

– À qui vais-je m'adresser ? Joueurs confirmés ou débutants, Figurants, Médias...

– quels sont les éléments, ou consignes que je veux énoncer ?

– Comment vais-je le dire ou faire ?

L'organisateur doit veiller à séparer la partie Sécurité, vitale, de la partie jeu.

233. Aspect sécurité.

– Présentation du terrain. Limites, points particuliers à signaler.

– Rappel des règles de sécurité Générales: drogue, alcool, contacts physiques interdits.

– Rappel des Règles de Sécurité Airsoft. Cf partie joueurs.

– Rappel des consignes de sécurité airsoft: conditions d'engagement.

234. Feedback.

L'organisateur doit s'assurer de la bonne compréhension des règles et des consignes.



PARTIE 3. Participation aux parties.

"on respecte un homme qui se respecte lui-même." Honoré de Balzac

31. Règles de Sécurité Airsoft.

– Toute manipulation de réplique est associée aux port des équipements de protection.

– Toujours considérer une réplique comme chargée, donc capable de tirer.

– Toujours garder le doigt le long du pontet.

– Toujours diriger le canon vers une zone capable d'absorber tout tir accidentel.

32. Age minimum.

L'age minimum requis pour pratiquer l'airsoft avec des répliques d'une puissance supérieure à 0,07 joules est de 18 ans. Aucune autorisation parentale, aucune dérogation due aux statuts d'une association ne peut se substituer au décret 99-240.

33. Assurance.

Tout joueur d'airsoft doit être titulaire, a minima, d'une assurance responsabilité civile (RC).

34.Déontologie du joueur d'airsoft.

L'airsoft est une activité basée sur l'honneur, le fair play, le respect des règles et d'autrui.

– Le joueur d'airsoft a le respect absolu des lois et règlements qui régissent ou encadrent son activité.

– Il a conscience de pratiquer un loisir de simulation qui ne s'apparente en aucun cas à une activité para-militaire ou un groupe de combat.

– Responsable, conscient des risques inhérents à l'activité, il agit en toute sécurité pour lui même et autrui.

– Il a le respect absolu des personnes, quelque soit leur nationalité ou leur origine, leur condition sociale ou leurs convictions politiques, religieuses ou philosophiques.

– Il est respectueux des consignes et des règles mises en place par les organisateurs.

– Il est exemplaire de par son comportement, son attitude et ses paroles.

– Fair play, il a conscience de jouer avec les autres et non contre eux.

– Il se conforme aux consignes énoncées par l'organisation.

– Il est respectueux de l'environnement dans lequel il évolue.



Citation :
Conclusion.

Le présent document n'a pas pour vocation d'imposer d'une quelconque façon une pratique particulière de l'airsoft. Il ne vise qu'à rappeler des règles que la plupart des associations (loi 1901 et/ou de fait) et des joueurs appliquent naturellement.

C'est une façon de présenter notre activité aux instances officielles, en montrant la volonté que nous avons de la pratiquer, dans le respect des lois et dans un cadre sécurisé.

Sa seconde vocation est d'aider les nouveaux participants ainsi que les associations à appréhender l'aspect sécurité de cette activité.
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